Conditions de ventes

Elisabeth Hoffmann

Atelier à 33670 SADIRAC

MDA : H290365

Siret : 48990846700017

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Nature des œuvres vendues

Tous les tableaux en vente sur ce site Internet sont proposés par l’artiste peintre professionnelle Elisabeth Hoffmann immatriculé à la maison des artistes sous le numéro :  H290365.
Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale pour les entreprises. L'acquisition d'une œuvre d'art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seule l'artiste Elisabeth Hoffmann garde son droit sur sa création.

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Livraison expéditions

La livraison sera effectuée à l'adresse de livraison indiquée dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables. Il n'y pas de frais de livraison.

Modalités de retour

Conformément à l'article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d'un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres ( les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.

Responsabilité et Garantie

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

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